Etude de sol Assainissement autonome non collectif Géologie Géologue Etude de sol Assainissement autonome non collectif Géologie Géologue Etude de sol Assainissement autonome non collectif Géologie Géologue Etude de sol Assainissement autonome non collectif Géologie Géologue Etude de sol Assainissement autonome non collectif Géologie Géologue Etude de sol Assainissement autonome non collectif Géologie Géologue Etude de sol Assainissement autonome non collectif Géologie Géologue Etude de sol Assainissement autonome non collectif Géologie Géologue Etude de sol Assainissement autonome non collectif Géologie Géologue Etude de sol Assainissement autonome non collectif Géologie Géologue
SAINT BENOIT EN DIOIS

Quelles étapes



Un projet d’assainissement autonome accompagne généralement une construction ou une réhabilitation. A titre indicatif, si vous avez besoin d’une étude de sol, voici le déroulement type de vos démarches.

 

Lors de votre demande de permis de construire, déclaration de travaux ou certificat d’urbanisme, on vous remet un dossier sur l’assainissement non collectif, dans lequel sont indiquées les coordonnées du SPANC et vous précisant l’obligation ou non d’une étude de sol.

Si ce n’est pas le cas, vous pouvez de vous-même contacter votre SPANC ou votre mairie, pour connaître vos obligations. Les études de sol ne sont pas systématiquement demandées, mais elles peuvent être obligatoires et mieux vaut le savoir à temps.

Les SPANC ou les mairies mettent à votre disposition une liste de bureaux d’étude, connus aussi des entreprises de travaux publics, des architectes et des constructeurs ( et de l’annuaire !).

Dans le cas d’un permis de construire, il est préférable de faire l’étude de sol en début de projet, avant d’avoir arrêté définitivement la position de la maison sur le terrain.

Après le travail de terrain, le bureau d’études rédige un rapport et vous le transmet en plusieurs exemplaires, dont un par courriel. Il peut aussi remplir avec vous le formulaire « Demande d’installation d’assainissement non collectif ».

Que faire des rapports d’études :
  • vous en adressez un au SPANC avec le formulaire de demande d’installation et les autres pièces demandées.
  • vous en gardez un pour vous définitivement.
  • vous en gardez un pour consulter les entreprises (à photocopier éventuellement).
  • si cela n’a pas été fait directement par le bureau d’études, vous en adressez un exemplaire à votre architecte, constructeur ou artisan.
  • Selon votre demande, nous pouvons bien sur envoyer directement par courriel un exemplaire à votre SPANC, votre terrassier, votre architecte.



Le premier contrôle du SPANC intervient ici. Il porte sur la conception et l’implantation du système d’assainissement proposé dans le rapport d’études. Le SPANC émet un avis et vous le notifie. En cas d’avis défavorable, vous devrez avec votre bureau d’études vous rapprocher du SPANC et éventuellement compléter l’étude ou modifier votre projet.

Avec l’avis favorable du SPANC, le service instructeur du permis de construire ( ou du certificat d’urbanisme ) se prononce sur votre projet.

Quand votre permis est accordé, vous consultez et trouvez vos artisans et vous commencez les travaux de construction et d’assainissement.

Avant la fin des travaux d’assainissement, il vous faut prévenir le SPANC, qui doit effectuer un deuxième contrôle. Il porte sur la « bonne exécution » de l’assainissement et sa conformité avec le projet validé. Un(e) technicien(ne) vient vérifier le dispositif avant qu’il soit recouvert de terre « tranchées ouvertes ». Vous pouvez ensuite fermer le chantier.

Le SPANC émet à nouveau un avis (conformité ou non-conformité) et vous le notifie.



Ces quelques lignes résument le cas général. Les questions détaillées sont à voir auprès de chaque SPANC.

Délimitation des zones humides