PETIT DICO DES SIGLES ET DU JARGON
en évolution permanente, notre petit dico deviendra grand !
| Assainissement collectif |
C’est le " tout à l’égout ".
Classiquement, les eaux usées d’un village ou d’une ville sont collectées, transportées dans les canalisations, traitées dans une station d’épuration et rejetées, en sortie de la station, dans un cours d'eau ou ce qui est mieux dans un système d'infiltration.
| Assainissement non collectif |
Egalement nommé assainissement autonome, assainissement individuel ou ANC.
C'est traiter les eaux usées de la maison sur son terrain ou un terrain proche.
Le plus souvent, pour une maison :
les eaux usées sont collectées (canalisations jusqu’à la fosse),
- prétraitées dans la fosse toutes eaux, puis,
- soit traitées et infiltrées dans les tranchées d’épandage ou filtres à sable non drainés,
- soit traitées dans les filtres drainés, filtres plantés, filtres compacts ou microstations agréées, et rejetées et infiltrées, selon nos préconisations, de préférence en fossé d’infiltration.
Dans le cas des microstations et filtres plantés, le prétraitement est en partie ou totalement groupé avec le traitement.
| Broyeurs d'éviers |
Selon l'article 83 du titre IV "Élimination des déchets et mesures de salubrité générale" du règlement sanitaire départemental type : "L’évacuation dans les ouvrages d’assainissement après broyage dans une installation individuelle, collective ou industrielle, de déchets ménagers est interdite".
C'est interdit, et même si ils sont en vente, tenez vous en à leur interdiction, et de plus, celà engorgerait très rapidement les installations d'assainissement. Ne transformez pas votre évier en poubelle à compost et votre assainissement en composteur qui n'est pas fait pour celà.
| Assainissement non collectif |
Egalement nommé assainissement autonome, assainissement individuel ou ANC.
C'est traiter les eaux usées de la maison sur son terrain ou un terrain proche.
Le plus souvent, pour une maison :
les eaux usées sont collectées (canalisations jusqu’à la fosse),
prétraitées dans la fosse toutes eaux, puis,
soit traitées et infiltrées dans les tranchées d’épandage ou filtres à sable non drainés,
soit traitées dans les filtres drainés ou microstations agréées, et rejetées et infiltrées, selon nos préconisations, de préférence en fossé d’infiltration.
Dans le cas des microstations et filtres à roseaux, le prétraitement est en partie ou totalement groupé avec le traitement.
| Compétence |
Allez aux définitions Indépendance et Pédologue. Un bureau d'études compétent n'est pas plus coûteux, et une mauvaise préconnisation d'assainissement vous coûterait beaucoup, pour très très longtemps.....
Cout moyen d'une étude en 2011, selon l'Agence de l'Eau Rhône Méditerrannée Corse : 607 € TTC
http://www.eaurmc.fr/lobservatoire-des-couts/assainissement/assainissement-non-collectif.html
C'est nettement moins couteux chez nous, ARGILE, où l'étude est faite par un Géologue Pédologue bien sur......
| Diagnostic |
Le SPANC (le technicien du SPANC ou de l'entreprise choisie par le SPANC pour ce travail) vérifie votre installation et son fonctionnement et vous délivre le rapport de contrôle, au nom de la collectivité (mairie ou communautés de communes ou d'agglomération, donc contre-signé d'un élu)
Il est légalement exclu que le même organisme (bureau d'études ou entreprise) fasse les diagnostics et les études de sol et d'assainissement (Code Général des Collectivités Territoriales), car il serait juge et partie.
Si un SPANC et un Bureau d'Etudes sont liés (facturation de l'étude de sol par le spanc par exemple), ils ne sont pas indépendants, sont dans l'illégalité, cherchez d'autres Bureaux d'Eudes indépendants...
Si un Bureau d'études se propose de faire les diagnostics ou les contrôles et les études de sol et d'assainissement, il est dans l'illégalité.
Si un bureau d'études mandaté par la collectivité pour faire les contrôles est également vendeur de systèmes d'assainissement, même "écologique", c'est strictement interdit, .....Nous observons encore ce cas qui met en cause le Bureau d'Etudes et les Maires des communes concernées, et qui devrait être traité devant les tribunaux.
| DTU |
Document Technique Unifié, n° 64.1 pour les assainissements autonomes.
Il contient les normes de mise en œuvre des dispositifs d’assainissement non collectif pour les maisons d’habitation individuelles jusqu’à 20 pièces principales. Quand un SPANC parle "d’assainissement aux normes", il s’agit presque toujours des normes du DTU 64.1.
Il est édité et diffusé par l’AFNOR (Association Française de Normalisation), diffusé aussi par le CSTB. Le DTU 64.1 en vigueur est celui de août 2013.
Une norme n'est pas une réglementation.
Site de l'Afnor : http://www.afnor.org
| Etude de sol et d'assainissement |
Réalisée par le Pédologue du Bureau d'études , elle permet de vous proposer le système d'assainissement le mieux adapté à votre maison, à votre terrain, à vos projets d'aménagement et à vos souhaits. Souvent demandée par les SPANC, c'est aussi la garantie de parfait fonctionnement.
Cette étude comprend :
_ Les investigations de terrain - reconnaissance géologique et pédologique avec dans la plupart des cas un sondage pelle mécanique, des tests de percolation dont certains, hélas recommandés, donnent des résultats totalement érronés, des sondages tarière uniquement pour confirmer les appéciations du sondage pelle mécanique, la localisation des bâtiments, voiries, arbres, piscine, potagers, pentes, puits, parcelles voisines, talus, etc....
_L'écoute de vos souhaits : priviligiez vous la facilité d'entretien, le cout d'investissement, le cout de fonctionnement, la surface nécessaire, accepteriez vous de supprimer ou déplacer une haie ou un arbre, etc...
_ L'écoute de vos projets d'aménagement de votre terrain . potager, verger, abri bois, terrasse, coin verdure, piscine, etc.....
_ La proposition du système d'assianissement prenant le mieux possible en compte tous ces éléments.
_ Un rapport d'étude en trois ou quatre exemplaires papier et informatique avec les chapîtres géologie et sol, système à mettre en place, dimensionnement et schéma d'implantation.
Hydromorphie
Marques ou traces laissées par l'eau. En pédologie, ce sont des taches colorées de rouge ou noir, des concrétions noires, des colorations générales gris bleu, des décoloration aussi, dues aux stagnations et ou aux circulations de l'eau dans le sol qui oxydent ou réduisent le fer et le manganèse pour l'essentiel.
L'hydromorphie correctement analysée est un élément qui attire particulièrement l'attention du pédologue. Mais l'hydromorphie est parfois masquée par une couleur générale sombre du sol, riche en matières organiques.
Pour la petite histoire, on n'écrit pas "traces d'hydromorphie", car celà signifierait " traces de traces de stagnations d'eau". C'est bien sur un détail, mais la trace bien réelle d'une ignorance assez générale, visible dans des Bureaux d'études, dans des Spancs et dans les textes règlementaires.......
| Indice |
Les indices de calcul d'aptitude d'un sol à l'assainissement permettent d'imaginer que les méthodes utilisées sont très scientifiques. Mais comme ces indices sont basés sur des éléments strictement liés entre eux ( La roche fait partie intégrante du sol, les éventuelles traces de stagnation d'eau - hydromorphie- sont également incluses dans la définition du sol, etc), ils ne servent qu'à vous faire croire que l'étude est plus scientifique. Un pédologue n'a pas besoin d'essayer de vous faire croire à ces chiffres qui ne signifient à peu près rien.
| Indépendance |
La préconisation d'un Bureau d'Etudes qui ne serait pas strictement indépendant des fabricants de tous les systèmes brevetés (microstations, systèmes compacts, filtres plantés, ...), des installateurs et des SPANC est sujette à tous les doutes. Et il y en a, y compris près de chez nous.
Si votre installateur ou votre SPANC vous préconnise avec insistance un seul Bureau d'Etudes, si un Bureau d'Etudes vous préconnise avec insistance une seule entreprise, ayez le bon réflexe : Doutez de son indépendance, et surtout consultez d'autres Bureaux d'Etudes, faites faire des devis d'étude, vérifiez les compétences.
Un Bureau d'Etudes ne doit en aucun cas être l'agence de publicité ou le revendeur des fabricants de systèmes d'assainissement, et pourtant, certains le font sans scrupules.
Certains comportements sont inadmissibles, ne les admettez pas.
| Pédologue |
De formation géologue ou agronome, minimum bac + 5, ingénieur ou universitaire, spécialisé dans l'étude des sols.
Il est strictement indispensable pour vous proposer un assainissement qui prenne tout en compte, votre maison, les aménagements de votre parcelle (arbres, potagers, piscine, ......), le sol, les couts immédiats et à long terme, la protection des nappes, la règlementation , vos souhaits aussi bien sur. Certains Bureaux d'Etudes sans Pédologue ni Géologue, ignorants des sols, proposent systématiquement des systèmes artificiels, pas toujours les mieux adaptés à votre situation.
"Economiser"un Pédologue pour faire une étude de sol, c'est prendre le risque de se voir proposer un assainissement inutilement coûteux et moins bien adapté. De plus, en comparant les prix des bureaux d'études, un pédologue n'est pas plus coûteux qu'un technicien, c'est même souvent le contraire.
Le répertoire national des organismes intervenant en pédologie, le gage national de la compétence, dont ARGILE bien sur : http://repedo.orleans.inra.fr/
| Géologie |
Le site pour voir la carte géologique (attention, la précision d'une carte géologique à l'échelle du 1/50 000 ne permet pas de garantir le substrat géologique de votre parcelle, à vous d'interpréter et de ne pas oublier que le "milieu naturel" est un milieu continu, impossible à saucissoner en tranches fines, une part d'incertitude est de rigueur) : http://infoterre.brgm.fr/viewer/MainTileForward.do
La carte géologique est également visible sur le site Géoportail, mais sans la notice explicative.
| Porchet |
C'est le nom d'un test fréquemment utilisé et conseillé pour évaluer la perméabilité d'un sol, mis au point il y a fort longtemps dans les sols non caillouteux du Centre. Il est inutilisable dans les sols avec cailloux, et même dans les autres sols, les résultats sont entachés d'une très grande incertitude. Nous l'utilisons le moins possible, car les tests en fond de trou pelle mécanique sont infiniments plus précis.
Mais il est à tort très utilisé par d'autres, non pédologues, et hélas fortement suggéré par les textes règlementaires et parfois imposé.
Certains Bureaux d'études se targuent de faire des tests Porchet dans tous les types de sol, et toujours à la même profondeur quel soit le sol, le système d'assainissmeent retenu et la profondeur préconisée du système, ils ne font que prouver leur incompétence :
Sachons utiliser les bons outils, et pas seulement ceux qui seraient imposés à tort.
| Réglementation |
Définie par arrêtés ministériels, arrêté du 7/09/2009 modifié par l'arrêté du 7/03/2012, consultatble sur le site de légifrance : http://www.legifrance.gouv.fr.
Contrairement à des opinions communes et fausses, la règlementation est assez bien faite; Il suffit que les techniciens des services d'assainissement, locaux, n'imposent pas d'exigences suplémentaires à la règlementation, et tout va assez bien.
"Ce n'est pas la faute à l'Europe, ce n'est pas la faute à la Loi"
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'Energie, : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr
| SPANC |
Service Public d'Assainissement Non Collectif.
Dans les communes ou groupements de communes, ce service public contrôle les installations d'assainissement.
C'est l'interlocuteur des particuliers dont il valide et contrôle les réalisations, mais aussi des bureaux d'études et des artisans dont il valide les travaux.
Chaque SPANC est financé par une redevance due par les propriétaires ou utilisateurs des assainissements autonomes.
Un SPANC est placé sous la responsabilité d'un élu, Maire ou Président (Présidente) de la Communauté de communes ou d'Agglo. Son fonctionnement est parfois délégué à un prestataire privé, mais toujours sous la responsabilité de l'élu.
Il a un rôle important de contrôle règlementaire, souvent un rôle de conseils, mais jamais un rôle de préconisation.
Quelques adresses internet de spanc, contactez les si vous avez un projet, ce sont vos premiers interlocuteurs.
Valence Romans Sud Rhone Alpes : http://www.valenceagglo.fr/assainissement-non-collectif
SESAME (montélimar): http://www.montelimar-sesame.com/reglement_de_service_AGGLO_2014.pdf
SEBA (ardèche du Sud, Vals, Largentière, ...) : http://www.seba-eau.fr
Tournonais : http://www.cc-tournonais.fr/cct.asp?IdPage=11075
Pays de l'Ay : http://rivieres-ay-ozon.fr/spanc.html
Privas Rhône Vallée : http://www.privas-centre-ardeche.fr/IMG/pdf/reglement-spanc.pdf
Bassin d'Annonay : http://www.cc-bassin-annonay.fr/Presentation-du-SPANC.html
Berg Coirons : http://www.bergetcoiron.fr/spip.php?rubrique40
Die : http://www.paysdiois.fr
Vercors : http://www.vercors.net
Royans Isère : http://www.ccbi-isere.fr/spanc
Belledonne : http://www.revel-belledonne.com
Choix du Bureau d'Etudes
Vous ne serez pas dupe si un bureau d'études vous décrit un sol caillouteux par un indice avec des chiffres, une vague couleur de terre, et des résultats absurdes de tests Porchet avec un ou deux chiffres après la virgule ? et si en conclusion de cette pseudo étude, on vous préconise un système industrialisé, et même le nom d'un fabricant, vous auriez fait un très, très mauvais choix de bureau d'études.
Ce serait vraiment dommage, car même si ils ne sont peut être pas les plus nombreux, il y a des bureaux d'études, petits ou plus grands, avec leur pédologue, de grande compétence, pas plus onéreux, totalement indépendants.
Pour le choix, méfiez vous des mauvais conseils, des "copinages" très fréquents, renseignez vous directement en téléphonant à des bureaux d'études de votre région (120 à 150 km de distance ne sont que rarement un problème), demandez qui fait les études (le pédologue ou le géologue diplomé et expérimenté qui connait votre région et ses sols est indispensable), comment sont faits les tests. Faites confirmer par le terrassier en qui vous avez confiance ou par des voisins satisfaits.
Comparez ensuite les prix des deux ou trois bureaux d'études que vous jugez les plus compétents, et choisissez.
Oui, c'est un peu plus long que prendre le premier qui vous serait conseillé, mais votre assainissement, c'est pour plus de 20 ans......